Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYSCOPE
DEVRAINE YVES

Numéro de dépôt :
3173523
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
CITYSCOPE de DEVRAINE YVES

Présentation de la marque CITYSCOPE

Déposée le 10 juillet 2002 par DEVRAINE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITYSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est DEVRAINE YVES domicilié(e) 14 Rte DE COURSEULLES,14280 ST CONTEST - 14280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRAINE YVES domicilié(e) 14 Rte DE COURSEULLES,14280 ST CONTEST - 14280 - France.

La marque CITYSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYSCOPE est expirée depuis le 10 juillet 2012.

DEVRAINE YVES a également déposé les autres marques suivantes : OCEANOSCOPE , B


DEVRAINE YVES - 14 Rte DE COURSEULLES,14280 ST CONTEST - 14280 - France


DEVRAINE YVES - 14 Rte DE COURSEULLES,14280 ST CONTEST - 14280 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370267 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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